Délibérations

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 OCTOBRE 2022
Mise en ligne le 06/10/2022
Liste des délibérations PDF
DE_2022_35 MISE À JOUR DES COMMISSIONS COMMUNALES ET DES DÉLÉGATIONS PDF
DE_2022_36 BUDGET PRINCIPAL 2022 : DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 PDF
DE_2022_37 PARTICIPATION FINANCIÈRE DE L’APREC POUR INVESTISSEMENT MATÉRIEL PDF
DE_2022_38 MISE EN PLACE D’UNE CONVENTION AVEC LE CENTRE DE LOISIRS
DU SIVOM CHAINTRÉ VINZELLES VARENNES-LÈS-MÂCON
PDF
DE_2022_39 DÉSIGNATION D’UN CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS PDF
DE_2022_40 MBA : APPROBATION DU MONTANT DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2022 RELATIVES À LA COMPÉTENCE PETITE ENFANCE PDF
DE_2022_41 AMÉNAGEMENT ET SÉCURISATION DE LA ROUTE DES BEAUJOLAIS :
CHOIX DE L’ENTREPRISE
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SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUILLET 2022
Mise en ligne le 28/07/2022
Liste des délibérations PDF
DE_2022_29 AMÉNAGEMENT ET SÉCURITÉ ROUTE DES BEAUJOLAIS : DÉCISION SUR LE PROJET PDF
DE_2022_30 CRÉATION D’UNE COMMISSION D’APPEL D’OFFRES PDF
DE_2022_31 RÉNOVATION ÉLECTRIQUE BÂTIMENT MAIRIE-ÉCOLE : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS « DÉVELOPPEMENT LOCAL » PDF
DE_2022_32 PRÉSENTATION DE L’ÉVALUATION DU PLU PDF
DE_2022_33 MISE EN PLACE DE TARIFS POUR LA LOCATION DU MATÉRIEL COMMUNAL PDF
DE_2022_34 ISOLATION DE LA CAVE DU LOGEMENT COMMUNAL EX AGENCE POSTALE : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS « DÉVELOPPEMENT LOCAL » PDF