Délibérations

 

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER OCTOBRE 2024
Mise en ligne le 04/10/2024
Liste des délibérations PDF
DE_2024_40 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DU DÉBITMÈTRE AVEC LA COMMUNE DE CRÊCHES S/SAÔNE POUR LE CONTRÔLE DES BORNES INCENDIE PDF
ANNEXE – CONVENTION PDF
DE_2024_41 CONCLUSION DE LA CONVENTION D’ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EN NATURE POUR LA FOURNITURE D’ARCEAUX DE STATIONNEMENT VÉLOS ENTRE LA COMMUNE ET MBA PDF
ANNEXE – CONVENTION PDF
DE_2024_42 BUDGET PRINCIPAL 2024 : DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 PDF

 

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 SEPTEMBRE 2024
Mise en ligne le 11/09/2024
Liste des délibérations PDF
DE_2024_34 PARTICIPATION POUR LE CENTRE DE LOISIRS DE LA CHAPELLE DE GUINCHAY PDF
ANNEXE – CONVENTION PDF
DE_2024_35 PROJET DE CONVENTION RELATIVE AUX CONDITIONS DE FOURNITURE
D’UN SITE DE COMPOSTAGE PARTAGÉ DE QUARTIER OU
DE CENTRE-BOURG AVEC MBA
PDF
DE_2024_36 TRAVAUX WC PUBLICS : DEMANDE DE SUBVENTION À MBA AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS « DÉVELOPPEMENT LOCAL » PDF
DE_2024_37 PRÉSENTATION DE LA FAISABILITÉ D’AMÉNAGEMENT DE LA PLACE DE L’ÉGLISE ET LA PLACE DU SOUVENIR : CHOIX DU BUREAU D’ÉTUDES PDF
DE_2024_38 SALLE POLYVALENTE : MISE À JOUR DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR PDF
ANNEXE – RÈGLEMENT INTÉRIEUR PDF
DE_2024_39 SALLE DU FOYER CLUB : MISE À JOUR DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR PDF
ANNEXE – RÈGLEMENT INTÉRIEUR PDF

 

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2024
Mise en ligne le 27/06/2024
Liste des délibérations PDF
DE_2024_32 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION
« FRANCE ÉTHIOPIE CORNE DE L’AFRIQUE »
PDF
DE_2024_33 ACHAT DE PANNEAUX : DEMANDE DE SUBVENTION AU DÉPARTEMENT
AU TITRE DES AMENDES DE POLICE
PDF

 

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2024
Mise en ligne le 23/05/2024
Liste des délibérations PDF
DE_2024_29 ADOPTION DU RAPPORT SUR LES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2024 RELATIVES À LA COMPÉTENCE PETITE ENFANCE PDF
DE_2024_30 SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIAL (SCOT) :
AVIS APRÈS ARRÊTÉ DU PROJET
PDF
ANNEXE – TABLEAU DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PRÉVISIONNELLES PDF
DE_2024_31 ÉCHANGE DE PARCELLES (PROPRIÉTÉ PIN) : MODALITÉS FINANCIÈRES PDF

 

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2024
Mise en ligne le 05/04/2024
Liste des délibérations PDF
DE_2024_14 INDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE PDF
DE_2024_15 BUDGET PRINCIPAL : COMPTE DE GESTION 2023 PDF
DE_2024_16 BUDGET PRINCIPAL : COMPTE ADMINISTRATIF 2023 PDF
DE_2024_17 BUDGET PRINCIPAL 2023 : AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT PDF
DE_2024_18 BUDGET ANNEXE GÎTE COMMUNAL : COMPTE DE GESTION 2023 PDF
DE_2024_19 BUDGET ANNEXE GÎTE COMMUNAL : COMPTE ADMINISTRATIF 2023 PDF
DE_2024_20 BUDGET ANNEXE GÎTE COMMUNAL : AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT PDF
DE_2024_21 VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2024 (TAXE FONCIÈRE BÂTI ET NON-BÂTI) PDF
DE_2024_22 VOTE DU BUDGET PRINCIPAL – ANNÉE 2024 PDF
DE_2024_23 VOTE DU BUDGET ANNEXE GÎTE COMMUNAL – ANNÉE 2024 PDF
DE_2024_24 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU FOYER RURAL
ET À L’ADMR DE CRÈCHES S/SAÔNE
PDF
DE_2024_25 ADHÉSION À L’ASSOCIATION LE SOUVENIR FRANÇAIS (COMITÉ DE MÂCON) PDF
DE_2024_26 ÉCHANGE DE PARCELLES AVEC SCI D3F (ROUTE DE LEYNES) : DÉLÉGATION DE SIGNATURE (ANNULE ET REMPLACE DE_2023_33) PDF
DE_2024_27 ACHAT D’UN NOUVEAU PC PORTABLE : DEMANDE DE SUBVENTION À MBA AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS « DÉVELOPPEMENT LOCAL » PDF
DE_2024_28 ACHAT D’UNE NOUVELLE CUISINIÈRE – FOYER CLUB : DEMANDE DE SUBVENTION À MBA AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS « DÉVELOPPEMENT LOCAL » PDF

 

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FÉVRIER 2024
Mise en ligne le 22/02/2024
Liste des délibérations PDF
DE_2024_08 PROPRIÉTÉ PIN (PETITE RUE) : DÉCLASSEMENT D’UNE PORTION À CÉDER PDF
DE_2024_09 PROPRIÉTÉ PIN (ROUTE DE LEYNES) : RÉGULARISATION CADASTRALE PAR VOIE DE DOUBLE CESSION PDF
ANNEXE – PLAN D’ALIGNEMENT INDIVIDUEL PDF
DE_2024_10 PARTICIPATION À L’ACHAT DE PANNEAUX LUMINEUX SUR LES COMMUNES DE LA CHAPELLE DE GUINCHAY ET CRÈCHES SUR SAÔNE PDF
DE_2024_11 ASSOCIATIONS : ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2024 PDF
DE_2024_12 MANDAT AU CDG71 POUR LA MISE EN CONCURRENCE D’UNE CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LA COUVERTURE DU RISQUE SANTÉ PDF
ANNEXE – EXPOSÉ PDF
DE_2024_13 MANDAT AU CDG71 POUR LA MISE EN CONCURRENCE D’UNE CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LA COUVERTURE DU RISQUE PRÉVOYANCE PDF
ANNEXE – EXPOSÉ PDF

 

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER 2024
Mise en ligne le 02/02/2024
Liste des délibérations PDF
DE_2024_07 ZONES D’ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES PDF
ANNEXE 1 – BILAN DE LA CONCERTATION PUBLIQUE PDF
ANNEXE 2 – CARTES DE LOCALISATION DES ZAER IDENTIFIÉES PDF

 

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2024
Mise en ligne le 26/01/2024
Liste des délibérations PDF
DE_2024_01 BUDGET PRINCIPAL 2024 : AUTORISATION D’ENGAGEMENT DE DÉPENSES D’INVESTISSEMENT (ANNULE ET REMPLACE DE_2023_46) PDF
DE_2024_02 BUDGET ANNEXE GÎTE COMMUNAL :
PRÉSENTATION D’UNE CRÉANCE ÉTEINTE
PDF
DE_2024_03 AGENCE TECHNIQUE DÉPARTEMENTALE :
DEMANDE D’ASSISTANCE POUR MAITRISE D’OUVRAGE
PDF
DE_2024_04 SIVOM : MODIFICATION DES STATUTS PDF
DE_2024_05 NOMENCLATURE M57 : MODALITÉS D’AMORTISSEMENT PDF
DE_2024_06 MISE EN PLACE DE LA PRIME DE POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE PDF

 

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 DÉCEMBRE 2023
Mise en ligne le 08/12/2023
Liste des délibérations PDF
DE_2023_44 BUDGET PRINCIPAL 2023 : DÉCISION MODIFICATIVE N° 5 PDF
DE_2023_45 BUDGET ANNEXE 2023 : DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 PDF
DE_2023_46 BUDGET PRINCIPAL 2024 : AUTORISATION D’ENGAGEMENT DE DÉPENSES D’INVESTISSEMENT PDF
DE_2023_47 BUDGET ANNEXE 2024 : AUTORISATION D’ENGAGEMENT DE DÉPENSES D’INVESTISSEMENT PDF
DE_2023_48 RENOUVELLEMENT DU RECRUTEMENT DE DEUX AGENTS VACATAIRES
POUR LA GESTION DU GÎTE
PDF
DE_2023_49 PRÉSENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE D’EAU POTABLE : ANNÉE 2022 PDF
DE_2023_50 PRÉSENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE
ASSAINISSEMENT : ANNÉE 2022
PDF
DE_2023_51 PRÉSENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS : ANNÉE 2022 PDF
DE_2023_52 MISE À JOUR DU TARIF DE CONSOMMATION D’ÉLECTRICITÉ POUR LA LOCATION DES SALLES COMMUNALES PDF
DE_2023_53 SYDESL : ADHÉSION À UN GROUPEMENT DE COMMANDES PERMANENT POUR L’ACHAT D’ÉNERGIES PDF

 

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2023
Mise en ligne le 12/10/2023
Liste des délibérations PDF
DE_2023_36 BUDGET PRINCIPAL 2023 : DÉCISION MODIFICATIVE N° 4 PDF
DE_2023_37 MODIFICATION DE L’ÉCLAIRAGE NOCTURNE : VOTE DE LA DURÉE D’AMORTISSEMENT PDF
DE_2023_38 ACHAT DE PANNEAUX : DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU DÉPARTEMENT
AU TITRE DES AMENDES DE POLICE
PDF
DE_2023_39 RÉNOVATION DE L’ÉCLAIRAGE DU TERRAIN DE FOOT :
CHOIX DE L’ENTREPRISE
PDF
DE_2023_40 RÉNOVATION DE L’ÉCLAIRAGE DU TERRAIN DE FOOT : DEMANDE DE SUBVENTION À MBA AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS « DÉVELOPPEMENT LOCAL » PDF
DE_2023_41 PASSAGE DU RALLYE DES VINS (ÉDITION 2024) SUR LA COMMUNE :
ACCORD DE PRINCIPE
PDF
DE_2023_42 MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE D’UNE AESH :
AVIS AVANT DÉLIBÉRATION DU SIVOM
PDF
DE_2023_43 CONVENTION ORCHESTRE ÉCOLE AVEC MBA : HABILITATION DE SIGNATURE PDF

 

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUILLET 2023
Mise en ligne le 28/07/2023
Liste des délibérations PDF
DE_2023_29 BUDGET PRINCIPAL 2023 : DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 PDF
DE_2023_30 BUDGET PRINCIPAL 2023 : DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 PDF
DE_2023_31 BUDGET PRINCIPAL 2023 : DÉCISION MODIFICATIVE N° 3 PDF
DE_2023_32 SYDESL : ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX
LOT LES COMMUNAUX (1ÈRETRANCHE)
PDF
DE_2023_33 ÉCHANGE DE PARCELLES AVEC SCI D3F (ROUTE DE LEYNES) :
DÉLÉGATION DE SIGNATURE
PDF
DE_2023_34 DÉSIGNATION DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE DES ÉLUS ET ADHÉSION À LA MISSION D’ASSISTANCE ET DE CONSEIL MISE EN PLACE PAR LE CDG 71 PDF
DE_2023_35 GÎTE COMMUNAL : ADHÉSION À L’ASSOCIATION DE L’OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE PDF

 

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2023
Mise en ligne le 05/06/2023
Liste des délibérations PDF
DE_2023_26 ACHAT D’UN NOUVEAU PC – SECRÉTARIAT DE MAIRIE : DEMANDE DE SUBVENTION À MBA AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS « DÉVELOPPEMENT LOCAL »
(ANNULE ET REMPLACE DE_2023_22)
PDF
DE_2023_27 PARTICIPATION À LA CONVENTION S.P.A. PDF
DE_2023_28 ADOPTION DU RAPPORT SUR LES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2023 RELATIVES À LA COMPÉTENCE PETITE ENFANCE – MBA PDF

 

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2023
Mise en ligne le 13/04/2023
Liste des délibérations PDF
DE_2023_16 VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2023 (TAXE FONCIÈRE BÂTI ET NON-BÂTI) PDF
DE_2023_17 VOTE DU BUDGET PRINCIPAL – ANNÉE 2023 PDF
DE_2023_18 VOTE DU BUDGET ANNEXE GÎTE COMMUNAL – ANNÉE 2023 PDF
DE_2023_22 ACHAT D’UN NOUVEAU PC – SECRÉTARIAT DE MAIRIE : DEMANDE DE SUBVENTION À MBA AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS « DÉVELOPPEMENT LOCAL » PDF
DE_2023_23 RÉNOVATION PEINTURE DU HALL MAIRIE : DEMANDE DE SUBVENTION À MBA AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS « DÉVELOPPEMENT LOCAL » PDF
DE_2023_24 RÉNOVATION DES VITRAUX DE L’ÉGLISE : FINANCEMENT PAR L’APREC PDF
DE_2023_25 AVIS SUR LE PROJET DE PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL ET D’INFORMATION DU DEMANDEUR (PPGDID) AVEC MBA PDF

 

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MARS 2023
Mise en ligne le 10/03/2023
Liste des délibérations PDF
DE_2023_04 BUDGET PRINCIPAL : COMPTE DE GESTION 2022 PDF
DE_2023_05 BUDGET PRINCIPAL : COMPTE ADMINISTRATIF 2022 PDF
DE_2023_06 BUDGET PRINCIPAL : AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT
(ANNULÉE)
PDF
DE_2023_07 BUDGET ANNEXE GÎTE COMMUNAL : COMPTE DE GESTION 2022 PDF
DE_2023_08 BUDGET ANNEXE GÎTE COMMUNAL : COMPTE ADMINISTRATIF 2022 PDF
DE_2023_09 BUDGET ANNEXE GÎTE COMMUNAL : AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT PDF
DE_2023_10 ASSOCIATIONS : ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2023 PDF
DE_2023_11 TRAVAUX DE CÂBLAGE TÉLÉCOM (ROUTE DES BEAUJOLAIS) : VOTE DE LA DURÉE D’AMORTISSEMENT PDF
DE_2023_12 SIVOM DE LA VALLÉE DE L’ARLOIS : MODIFICATION DES STATUTS PDF
DE_2023_13 SYDESL : APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS PDF
DE_2023_14 CLECT (MBA) : APPROBATION DU RAPPORT PDF
DE_2023_15 BUDGET PRINCIPAL : AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT
(ANNULE ET REMPLACE DE_2023_06)
PDF

 

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2023
Mise en ligne le 25/01/2023
Liste des délibérations PDF
DE_2023_01 BUDGET PRINCIPAL 2023 : AUTORISATION D’ENGAGEMENT
DE DÉPENSES D’INVESTISSEMENT (ANNULE ET REMPLACE DE_2022_51)
 PDF 
DE_2023_02 TERRAIN INDIVISION GONDCAILLE – LIEU DIT LE VILLAGE PDF
DE_2023_03 VENTE VÉHICULE DES POMPIERS PDF

 

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DÉCEMBRE 2022
Mise en ligne le 22/12/2022
Liste des délibérations PDF
DE_2022_51 BUDGET PRINCIPAL 2023 : AUTORISATION D’ENGAGEMENT
DE DÉPENSES D’INVESTISSEMENT
 PDF
DE_2022_52 BUDGET ANNEXE 2023 : AUTORISATION D’ENGAGEMENT
DE DÉPENSES D’INVESTISSEMENT
PDF
DE_2022_53 ÉLECTIONS PRÉSIDENTIELLES 2022 : REMBOURSEMENT DES
FRAIS D’ASSEMBLÉES
PDF
DE_2022_54 ÉLECTIONS LÉGISLATIVES 2022 : REMBOURSEMENT DES
FRAIS D’ASSEMBLÉES
PDF
DE_2022_55 CENTRE DE GESTION : ADHÉSION À LA MISSION DE MÉDIATION PDF
DE_2022_56 DÉSIGNATION D’UN ÉLU POUR LA DÉLIVRANCE D’UNE
AUTORISATION D’URBANISME AU NOM DU MAIRE
PDF
DE_2022_57 CESSION DU TRACTEUR ISEKI TX G23 PDF

 

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 NOVEMBRE 2022
Mise en ligne le 01/12/2022
Liste des délibérations PDF
DE_2022_42 BUDGET PRINCIPAL 2022 : DÉCISION MODIFICATIVE N°3 PDF
DE_2022_43 MISE À JOUR DES COMMISSIONS COMMUNALES ET DES DÉLÉGATIONS
(ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION DE_2022_35)
PDF
DE_2022_44 MISE EN PLACE D’UNE CONVENTION AVEC LE SDIS POUR LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS REPAS DES SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES DE CPI EN FORMATION PDF
DE_2022_45 PARTICIPATION POUR LE CENTRE DE LOISIRS DE LA CHAPELLE DE GUINCHAY
ANNÉE 2022-2023
PDF
DE_2022_46 PRÉSENTATION DU RPQS DE L’EAU POTABLE
ANNÉE 2021
PDF
DE_2022_47 PRÉSENTATION DU RPQS DE L’ASSAINISSEMENT
ANNÉE 2021
PDF
DE_2022_48 PRÉSENTATION DU RPQS DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
ANNÉE 2021
PDF
DE_2022_49 RENOUVELLEMENT DU RECRUTEMENT DE DEUX AGENTS VACATAIRES
POUR LA GESTION DU GÎTE DE GROUPE
PDF
DE_2022_50 MISE EN PLACE D’UNE CONVENTION FINANCIÈRE POUR LA
BIBLIOTHÈQUE DE L’ARLOIS À LEYNES
PDF