Délibérations

 

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AOÛT 2025
Mise en ligne le 28/08/2025
Liste des délibérations PDF
DE_2025_21 TRAVAUX DU BÂTIMENT MAIRIE-ÉCOLE ET DE L’ENSEMBLE SOCIO-CULTUREL : DEMANDE DE LA DOTATION DE SOUTIEN À L’INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) PDF
DE_2025_22 REMPLACEMENT DES VOLETS DES LOGEMENTS DU FOYER CLUB : DEMANDE DE SUBVENTION À MBA AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS
“DÉVELOPPEMENT LOCAL”
PDF
DE_2025_23 REMPLACEMENT DES FENÊTRES ET VOLETS DU BÂTIMENT MAIRIE-ÉCOLE : DEMANDE DE SUBVENTION À MBA AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS “DÉVELOPPEMENT LOCAL” PDF
DE_2025_24 REMPLACEMENT DES HUISSERIES, DES STORES ET DES VOLETS DE L’ENSEMBLE SOCIO-CULTUREL : DEMANDE DE SUBVENTION À MBA AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS “DÉVELOPPEMENT LOCAL” PDF

 

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2025
Mise en ligne le 24/07/2025
Liste des délibérations PDF
DE_2025_20 MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS PDF
ANNEXE – TABLEAU DES EFFECTIFS PDF

 

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2025
Mise en ligne le 30/05/2025
Liste des délibérations PDF
DE_2025_17 ADOPTION DU RAPPORT SUR LES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2025 RELATIVES À LA COMPÉTENCE PETITE ENFANCE PDF
ANNEXE – TABLEAU PDF
DE_2025_18 ACQUISITION DE TERRAINS (PROPRIÉTÉ CHABANON) PDF
DE_2025_19 ÉTUDE DE FAISABILITÉ DE L’AMÉNAGEMENT DE LA RUE DU BOURGNEUF : DEMANDE DE SUBVENTION À MBA AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS “DÉVELOPPEMENT LOCAL” PDF

 

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 AVRIL 2025
Mise en ligne le 10/04/2025
Liste des délibérations PDF
DE_2025_14 VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2025 PDF
ANNEXE – ÉTAT 1259 PDF
DE_2025_15 VOTE DU BUDGET PRINCIPAL – ANNÉE 2025 PDF
ANNEXE – BP 2025 PDF
DE_2025_16 VOTE DU BUDGET ANNEXE GÎTE COMMUNAL – ANNÉE 2025 PDF
ANNEXE – BA 2025 PDF

 

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2025
Mise en ligne le 20/03/2025
Liste des délibérations PDF
DE_2025_07 BUDGET PRINCIPAL :
COMPTE DE GESTION 2024
PDF
ANNEXE – COMPTE DE GESTION 2024 PDF
DE_2025_08 BUDGET PRINCIPAL :
COMPTE ADMINISTRATIF 2024
PDF
ANNEXE – COMPTE ADMINISTRATIF 2024 PDF
DE_2025_09 BUDGET PRINCIPAL 2024 :
AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT
PDF
DE_2025_10 BUDGET ANNEXE GÎTE COMMUNAL :
COMPTE DE GESTION 2024
PDF
ANNEXE – COMPTE DE GESTION 2024 PDF
DE_2025_11 BUDGET ANNEXE GÎTE COMMUNAL :
COMPTE ADMINISTRATIF 2024
PDF
ANNEXE – COMPTE ADMINISTRATIF 2024 PDF
DE_2025_12 BUDGET ANNEXE GÎTE COMMUNAL 2024 :
AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT
PDF
DE_2025_13 ASSOCIATIONS :
ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2025
PDF

 

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FÉVRIER 2025
Mise en ligne le 13/02/2025
Liste des délibérations PDF
DE_2025_01 CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES 2026-2029
AVEC LE CDG 71
PDF
DE_2025_02 REMPLACEMENT DES FENÊTRES ET DES PORTES DU RSI :
DEMANDE DE SUBVENTION À MBA AU TITRE DU
FONDS DE CONCOURS « DÉVELOPPEMENT LOCAL »
PDF
ANNEXE – PLAN DE FINANCEMENT PDF
DE_2025_03 DÉLIVRANCE D’UN MANDAT AU SIEEEN POUR MODIFICATION
DE CONTEXTE D’UTILISATION ET DE PROFIL
PDF
DE_2025_04 ZONES D’ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES :
BILAN DES CONCERTATIONS ET CONSULTATIONS
PDF
DE_2025_05 MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS PDF
ANNEXE – TABLEAU DES EFFECTIFS PDF
DE_2025_06 LOCATION DES SALLES COMMUNALES POUR LE CRU SAINT VÉRAN PDF

 

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DÉCEMBRE 2024
Mise en ligne le 26/12/2024
Liste des délibérations PDF
DE_2024_52 BUDGET PRINCIPAL 2024 : AUTORISATION D’ENGAGEMENT DE DÉPENSES D’INVESTISSEMENT PDF
DE_2024_53 BUDGET ANNEXE 2024 : AUTORISATION D’ENGAGEMENT DE DÉPENSES D’INVESTISSEMENT PDF
DE_2024_54 SYDESL : FONDS VERT POUR REMPLACEMENT DES LAMPES VÉTUSTES PDF
DE_2024_55 RENOUVELLEMENT DU RECRUTEMENT DE DEUX AGENTS VACATAIRES POUR LA GESTION DU GÎTE PDF
DE_2024_56 REMPLACEMENT DES FENÊTRES ET PORTES DU RSI : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L’APPEL À PROJETS DÉPARTEMENTAL 2025 PDF
DE_2024_57 REMPLACEMENT DE DEUX POTEAUX INCENDIE : DEMANDE DE SUBVENTION À MBA AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS “DÉVELOPPEMENT LOCAL” PDF
DE_2024_58 ÉLECTIONS EUROPÉENNES 2024 : REMBOURSEMENT DES FRAIS D’ASSEMBLÉES PDF
DE_2024_59 ÉLECTIONS LÉGISLATIVES 2024 : REMBOURSEMENT DES FRAIS D’ASSEMBLÉES PDF
DE_2024_60 RISQUE PRÉVOYANCE : ADHÉSION À LA CONVENTION DE PARTICIPATION EN CONTRAT COLLECTIF AVEC LE CDG 71 PDF
DE_2024_61 RISQUE SANTÉ : ADHÉSION À LA CONVENTION DE PARTICIPATION EN CONTRAT COLLECTIF AVEC LE CDG 71 PDF

 

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 NOVEMBRE 2024
Mise en ligne le 28/11/2024
Liste des délibérations PDF
DE_2024_43 CONVENTION RELATIVE À L’INTERVENTION D’ACCOMPAGNANTS D’ÉLÈVES EN SITUATION DE HANDICAP (AESH) SUR LE TEMPS DE PAUSE MÉRIDIENNE PDF
ANNEXE – CONVENTION PDF
DE_2024_44 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT
DE L’AGENCE POSTALE COMMUNALE
PDF
ANNEXE – CONVENTION PDF
DE_2024_45 CRÉATION D’UN POSTE DE RÉDACTEUR PDF
DE_2024_46 MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS PDF
ANNEXE – TABLEAU DES EFFECTIFS PDF
DE_2024_47 CONSULTATION POUR UN NOUVEAU CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES 2026-2029 PDF
DE_2024_48 PRÉSENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE D’EAU POTABLE : ANNÉE 2023 PDF
ANNEXE – RPQS EAU POTABLE 2023 PDF
DE_2024_49 PRÉSENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE ASSAINISSEMENT : ANNÉE 2023 PDF
ANNEXE – RPQS ASSAINISSEMENT 2023 PDF
DE_2024_50 PRÉSENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS : ANNÉE 2023 PDF
ANNEXE – RPQS DMA 2023 PDF
DE_2024_51 ACQUISITION DU TERRAIN – INDIVISION GENEVOIS PDF

 

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER OCTOBRE 2024
Mise en ligne le 04/10/2024
Liste des délibérations PDF
DE_2024_40 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DU DÉBITMÈTRE AVEC LA COMMUNE DE CRÊCHES S/SAÔNE POUR LE CONTRÔLE DES BORNES INCENDIE PDF
ANNEXE – CONVENTION PDF
DE_2024_41 CONCLUSION DE LA CONVENTION D’ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EN NATURE POUR LA FOURNITURE D’ARCEAUX DE STATIONNEMENT VÉLOS ENTRE LA COMMUNE ET MBA PDF
ANNEXE – CONVENTION PDF
DE_2024_42 BUDGET PRINCIPAL 2024 : DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 PDF

 

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 SEPTEMBRE 2024
Mise en ligne le 11/09/2024
Liste des délibérations PDF
DE_2024_34 PARTICIPATION POUR LE CENTRE DE LOISIRS DE LA CHAPELLE DE GUINCHAY PDF
ANNEXE – CONVENTION PDF
DE_2024_35 PROJET DE CONVENTION RELATIVE AUX CONDITIONS DE FOURNITURE
D’UN SITE DE COMPOSTAGE PARTAGÉ DE QUARTIER OU
DE CENTRE-BOURG AVEC MBA
PDF
DE_2024_36 TRAVAUX WC PUBLICS : DEMANDE DE SUBVENTION À MBA AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS « DÉVELOPPEMENT LOCAL » PDF
DE_2024_37 PRÉSENTATION DE LA FAISABILITÉ D’AMÉNAGEMENT DE LA PLACE DE L’ÉGLISE ET LA PLACE DU SOUVENIR : CHOIX DU BUREAU D’ÉTUDES PDF
DE_2024_38 SALLE POLYVALENTE : MISE À JOUR DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR PDF
ANNEXE – RÈGLEMENT INTÉRIEUR PDF
DE_2024_39 SALLE DU FOYER CLUB : MISE À JOUR DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR PDF
ANNEXE – RÈGLEMENT INTÉRIEUR PDF

 

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2024
Mise en ligne le 27/06/2024
Liste des délibérations PDF
DE_2024_32 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION
« FRANCE ÉTHIOPIE CORNE DE L’AFRIQUE »
PDF
DE_2024_33 ACHAT DE PANNEAUX : DEMANDE DE SUBVENTION AU DÉPARTEMENT
AU TITRE DES AMENDES DE POLICE
PDF

 

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2024
Mise en ligne le 23/05/2024
Liste des délibérations PDF
DE_2024_29 ADOPTION DU RAPPORT SUR LES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2024 RELATIVES À LA COMPÉTENCE PETITE ENFANCE PDF
DE_2024_30 SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIAL (SCOT) :
AVIS APRÈS ARRÊTÉ DU PROJET
PDF
ANNEXE – TABLEAU DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PRÉVISIONNELLES PDF
DE_2024_31 ÉCHANGE DE PARCELLES (PROPRIÉTÉ PIN) : MODALITÉS FINANCIÈRES PDF

 

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2024
Mise en ligne le 05/04/2024
Liste des délibérations PDF
DE_2024_14 INDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE PDF
DE_2024_15 BUDGET PRINCIPAL : COMPTE DE GESTION 2023 PDF
DE_2024_16 BUDGET PRINCIPAL : COMPTE ADMINISTRATIF 2023 PDF
DE_2024_17 BUDGET PRINCIPAL 2023 : AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT PDF
DE_2024_18 BUDGET ANNEXE GÎTE COMMUNAL : COMPTE DE GESTION 2023 PDF
DE_2024_19 BUDGET ANNEXE GÎTE COMMUNAL : COMPTE ADMINISTRATIF 2023 PDF
DE_2024_20 BUDGET ANNEXE GÎTE COMMUNAL : AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT PDF
DE_2024_21 VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2024 (TAXE FONCIÈRE BÂTI ET NON-BÂTI) PDF
DE_2024_22 VOTE DU BUDGET PRINCIPAL – ANNÉE 2024 PDF
DE_2024_23 VOTE DU BUDGET ANNEXE GÎTE COMMUNAL – ANNÉE 2024 PDF
DE_2024_24 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU FOYER RURAL
ET À L’ADMR DE CRÈCHES S/SAÔNE
PDF
DE_2024_25 ADHÉSION À L’ASSOCIATION LE SOUVENIR FRANÇAIS (COMITÉ DE MÂCON) PDF
DE_2024_26 ÉCHANGE DE PARCELLES AVEC SCI D3F (ROUTE DE LEYNES) : DÉLÉGATION DE SIGNATURE (ANNULE ET REMPLACE DE_2023_33) PDF
DE_2024_27 ACHAT D’UN NOUVEAU PC PORTABLE : DEMANDE DE SUBVENTION À MBA AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS « DÉVELOPPEMENT LOCAL » PDF
DE_2024_28 ACHAT D’UNE NOUVELLE CUISINIÈRE – FOYER CLUB : DEMANDE DE SUBVENTION À MBA AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS « DÉVELOPPEMENT LOCAL » PDF

 

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FÉVRIER 2024
Mise en ligne le 22/02/2024
Liste des délibérations PDF
DE_2024_08 PROPRIÉTÉ PIN (PETITE RUE) : DÉCLASSEMENT D’UNE PORTION À CÉDER PDF
DE_2024_09 PROPRIÉTÉ PIN (ROUTE DE LEYNES) : RÉGULARISATION CADASTRALE PAR VOIE DE DOUBLE CESSION PDF
ANNEXE – PLAN D’ALIGNEMENT INDIVIDUEL PDF
DE_2024_10 PARTICIPATION À L’ACHAT DE PANNEAUX LUMINEUX SUR LES COMMUNES DE LA CHAPELLE DE GUINCHAY ET CRÈCHES SUR SAÔNE PDF
DE_2024_11 ASSOCIATIONS : ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2024 PDF
DE_2024_12 MANDAT AU CDG71 POUR LA MISE EN CONCURRENCE D’UNE CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LA COUVERTURE DU RISQUE SANTÉ PDF
ANNEXE – EXPOSÉ PDF
DE_2024_13 MANDAT AU CDG71 POUR LA MISE EN CONCURRENCE D’UNE CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LA COUVERTURE DU RISQUE PRÉVOYANCE PDF
ANNEXE – EXPOSÉ PDF

 

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER 2024
Mise en ligne le 02/02/2024
Liste des délibérations PDF
DE_2024_07 ZONES D’ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES PDF
ANNEXE 1 – BILAN DE LA CONCERTATION PUBLIQUE PDF
ANNEXE 2 – CARTES DE LOCALISATION DES ZAER IDENTIFIÉES PDF

 

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2024
Mise en ligne le 26/01/2024
Liste des délibérations PDF
DE_2024_01 BUDGET PRINCIPAL 2024 : AUTORISATION D’ENGAGEMENT DE DÉPENSES D’INVESTISSEMENT (ANNULE ET REMPLACE DE_2023_46) PDF
DE_2024_02 BUDGET ANNEXE GÎTE COMMUNAL :
PRÉSENTATION D’UNE CRÉANCE ÉTEINTE
PDF
DE_2024_03 AGENCE TECHNIQUE DÉPARTEMENTALE :
DEMANDE D’ASSISTANCE POUR MAITRISE D’OUVRAGE
PDF
DE_2024_04 SIVOM : MODIFICATION DES STATUTS PDF
DE_2024_05 NOMENCLATURE M57 : MODALITÉS D’AMORTISSEMENT PDF
DE_2024_06 MISE EN PLACE DE LA PRIME DE POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE PDF

 

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 DÉCEMBRE 2023
Mise en ligne le 08/12/2023
Liste des délibérations PDF
DE_2023_44 BUDGET PRINCIPAL 2023 : DÉCISION MODIFICATIVE N° 5 PDF
DE_2023_45 BUDGET ANNEXE 2023 : DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 PDF
DE_2023_46 BUDGET PRINCIPAL 2024 : AUTORISATION D’ENGAGEMENT DE DÉPENSES D’INVESTISSEMENT PDF
DE_2023_47 BUDGET ANNEXE 2024 : AUTORISATION D’ENGAGEMENT DE DÉPENSES D’INVESTISSEMENT PDF
DE_2023_48 RENOUVELLEMENT DU RECRUTEMENT DE DEUX AGENTS VACATAIRES
POUR LA GESTION DU GÎTE
PDF
DE_2023_49 PRÉSENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE D’EAU POTABLE : ANNÉE 2022 PDF
DE_2023_50 PRÉSENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE
ASSAINISSEMENT : ANNÉE 2022
PDF
DE_2023_51 PRÉSENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS : ANNÉE 2022 PDF
DE_2023_52 MISE À JOUR DU TARIF DE CONSOMMATION D’ÉLECTRICITÉ POUR LA LOCATION DES SALLES COMMUNALES PDF
DE_2023_53 SYDESL : ADHÉSION À UN GROUPEMENT DE COMMANDES PERMANENT POUR L’ACHAT D’ÉNERGIES PDF

 

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2023
Mise en ligne le 12/10/2023
Liste des délibérations PDF
DE_2023_36 BUDGET PRINCIPAL 2023 : DÉCISION MODIFICATIVE N° 4 PDF
DE_2023_37 MODIFICATION DE L’ÉCLAIRAGE NOCTURNE : VOTE DE LA DURÉE D’AMORTISSEMENT PDF
DE_2023_38 ACHAT DE PANNEAUX : DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU DÉPARTEMENT
AU TITRE DES AMENDES DE POLICE
PDF
DE_2023_39 RÉNOVATION DE L’ÉCLAIRAGE DU TERRAIN DE FOOT :
CHOIX DE L’ENTREPRISE
PDF
DE_2023_40 RÉNOVATION DE L’ÉCLAIRAGE DU TERRAIN DE FOOT : DEMANDE DE SUBVENTION À MBA AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS « DÉVELOPPEMENT LOCAL » PDF
DE_2023_41 PASSAGE DU RALLYE DES VINS (ÉDITION 2024) SUR LA COMMUNE :
ACCORD DE PRINCIPE
PDF
DE_2023_42 MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE D’UNE AESH :
AVIS AVANT DÉLIBÉRATION DU SIVOM
PDF
DE_2023_43 CONVENTION ORCHESTRE ÉCOLE AVEC MBA : HABILITATION DE SIGNATURE PDF